Conditions Générales de location de Vélos et Accessoires

Conditions Générales de location de Vélos et Accessoires

Article 1 : Objet du contrat

Les présentes conditions générales de location ont pour objet de déterminer les modalités de location de Vélo à Assistance Électrique avec ou sans accessoires, dotés des équipements fournis par CYCLOLUB, ci-après dénommée « le Loueur ».
Le vélo, ses accessoires et son équipement de base loués aux termes des présentes, pris seul ou collectivement, sont désignés ci- après « les Biens Loués ».

Article 2 : Relations contractuelles

Le contrat est conclu entre le Loueur et le client, personne physique, ci-après dénommé « le Locataire ». En conséquence, ledit contrat n’est ni cessible, ni transmissible.
Par sa signature, le Locataire déclare avoir lu les présentes Conditions Générales, et les accepter sans réserve.

Article 3 : Conditions préalables à la qualité de Locataire lors de la location

Le Locataire doit être une personne physique âgée de plus de 18 ans, déclarer être apte à la pratique du cyclisme et n’avoir aucune contre indication médicale à cette pratique.
Le Locataire devra avoir une taille minimale de 1,50 m. Les enfants et les jeunes âgés de moins de 18 ans doivent être accompagnés par une personne majeure responsable qui prend la qualité de Locataire. Lors de la signature du contrat, il peut être demandé au Locataire une pièce d’identité en cours de validité.

Article 4 : Équipements des Biens Loués

Chaque vélo est équipé des équipements basiques et accessoires selon les normes en vigueur. Les biens sont loués avec leur équipement de base ( kit de réparation crevaison ) les VAE sont en plus équipé de la batterie, éclairage avant, sonnette, antivol avec la signalétique du Loueur (drapeaux, autocollants etc …). Le Locataire pourra prendre en location de manière optionnelle les accessoires suivants : casques, siège-bébés, paniers, sacoches, support téléphone.

Article 5 : Tarifs de location

Le Loueur met à disposition du locataire un ou des vélos ainsi que des accessoires dans les conditions tarifaires en vigueur au jour de la signature du contrat de location. Les tarifs sont mentionnés sur le site du Loueur cyclolub.com.

Article 6 : Paiement et modes de règlement de la prestation

La prestation est réglée par le Locataire dans les conditions suivantes :

  • au moment de la conclusion du contrat en cas de mise à disposition immédiate des Biens Loués,
  • 30% d’acompte au moment de la réservation in situ ou par internet, les 70% restant au moment de la mise à disposition des Bien Loués.

Les modes de règlement acceptés sont : par carte bancaire ou en espèces. Le règlement par chèque n’est pas accepté.
De la même manière, toutes autres sommes éventuellement dues au titre de la location (prolongations de location non souscrites au départ de la période de location, les réparations etc…) sont payables à la restitution par carte bancaire ou espèces.
Les tarifs de location sont susceptibles de modifications.

Article 7 : Caution / dépôt de garantie

En garantie de la bonne exécution de ses obligations par le Locataire, ce dernier doit verser une caution ou dépôt de Garantie au Loueur d’un montant de 500 euros par vélo par carte bancaire et laisser une pièce d’identité durant le temps de la location.
Les photocopies ne seront pas acceptées – le nom de la carte bleue et de la pièce d’identité doivent concorder.
Cette caution n’est pas encaissée durant la durée de la location. Le Loueur se réserve le droit de conserver la caution pendant 48h suivant la fin de la location.
À la restitution des Biens Loués, la caution est restituée au locataire déduction faite des éventuels dommages.

De convention expresse, le dépôt de garantie est attribué au Loueur en toute propriété à concurrence des sommes dues par le Locataire au Loueur dans le cas où le Locataire ne réglerait pas à son échéance une quelconque somme due au Loueur.

Le Locataire autorise le Loueur à prélever sur la caution les sommes dues :

  • au titre de la franchise
  • en réparation des dégradations et vol dont les coûts sont fixés en annexe: « nomenclature des pièces dégradées»
  • à titre d’indemnisation pour restitution tardive des Biens Loués

Il est expressément convenu que le montant de la caution ne saurait en aucun cas constituer une limite de garantie (en cas de casse ou vol par exemple) le Loueur conservant, le cas échéant, le droit de poursuivre le locataire à l’effet d’obtenir l’entier dédommagement de son préjudice.

Article 8 – Géolocalisation

Pour conserver et protéger le bien loué, le Loueur peut utiliser des appareils électroniques pour suivre les mouvements du bien loué. Ces informations peuvent être utilisées à la fois pendant et après la fin de la période de location. En acceptant les présentes conditions générales de location, l’Utilisateur reconnaît expressément avoir donné son accord explicite à l’utilisation de ces appareils électroniques et à sa géolocalisation.

Article 7 : Obligations du Loueur

Le Loueur propose des Biens Loués en bon état de fonctionnement. Il décline toute responsabilité en cas de non usage ou d’usage non conforme des Biens Loués par le Locataire ou de ceux mis à sa disposition. Le Loueur recommande de faire une demande de réservation au moins 48 heures à l’avance.

Article 8 : Obligations du Locataire

Le Locataire certifie être apte à pouvoir se servir des Biens Loués qu’il s’engage à utiliser lui-même et en respectant les principes de sécurité. Il s’engage à respecter les règles du code de la route et à utiliser les Biens Loués en « bon père de famille », à restituer lesdits biens au terme de la durée de location prévue au contrat et dans les conditions ci-après détaillées.

Article 9 : Conditions d’utilisation des Biens Loués

Par la signature du présent contrat, le Locataire déclare être apte à la pratique du vélo et n’avoir aucune contre-indication médicale, et écarter expressément toute responsabilité du Loueur à ce sujet.

L’utilisation des Biens Loués est strictement liée à la personne du Locataire. En conséquence, le prêt ou la sous-location est strictement interdite. Si le Locataire souhaite utiliser les Biens Loués en dehors des parcours proposés par le Loueur, il s’engage à se déplacer uniquement sur les routes, pistes cyclables et chemins carrossables, et à ne pas emprunter de chemins réservés aux VTT.
Le Locataire a interdiction de monter et descendre des trottoirs sur le vélo. Le Locataire est informé à son départ quant à l’autonomie de la batterie. En cas d’épuisement de la batterie, le Loueur n’est pas responsable. Le Locataire s’engage à ne pas utiliser le VAE au-delà de ses capacités et à respecter les consignes suivantes :

  • porte-bagages : son utilisation est strictement limitée au port d’objets non volumineux n’excédant pas un poids de 22kg, et ne peut en aucun cas servir à transporter une personne ;
  • siège-bébé : son utilisation est limitée aux enfants âgés de 2 à 5 ans et dont le poids est compris entre 8 et 16kg, l’enfant doit être correctement sanglé au moyen des ceintures prévues à cet effet ;
  • sacoches et panier : le Locataire est responsable de l’arrimage des bagages transportés.
  • Support téléphone: le locataire est responsable de l’arrimage des supports et ce qu’il contient (en l’occurence le téléphone). En cas de chute ou perte le Loueur n’est pas responsable.
  • Le locataire déclare expressément avoir reçu du Loueur toutes les informations sécuritaires quant au port du casque, reconnaissant qu’un casque lui a été proposé à la location, excluant ainsi toute responsabilité du Loueur en cas de dommage.
  • Lors du stationnement, le Locataire devra impérativement solidariser les Biens Loués avec un support ancré au sol (exemple : mobilier urbain, arbre, etc…) à l’aide de l’antivol fourni par le Loueur. À ce titre, le Locataire s’engage :
    • à tenir le VAE protégé par un antivol en dehors des périodes d’utilisation en conservant les clefs avec lui et s’engage à utiliser, lors de chaque arrêt, le dispositif antivol,
    • à rendre impérativement les clefs au Loueur.
    À défaut, la responsabilité du Locataire sera engagée si le VAE est volé.

Toutes amendes, frais, dépenses et impôts sur toutes infractions à la législation relative à la circulation, au stationnement ou autres, au cours de la durée du présent contrat, sont à la charge du Locataire.

Les biens loués devront être restitués dans le même état de marche et d’aspect que lors de leur mise à disposition, avec les pneumatiques en bon état. À défaut, les éventuels frais de remise en état des biens loués seront mis à la charge du Locataire.

Si le Locataire souhaite transporter les biens loués par ses propres moyens, le Loueur décline toute responsabilité sur le fonctionnement et la sécurité du vélo après le chargement.
Aussi, le Locataire doit :

  • en informer CYCLOLUB au préalable,
  • tester le matériel avant de le charger,
  • établir un état des lieux précis et agrémenté de photos,
  • veiller à ce que les biens loués ne soient pas endommagés lors du transport en utilisant les moyens appropriés.

Le Locataire est seul responsable des éventuels problèmes survenus lors du suivi des parcours proposés par le Loueur sous format carte papier ou fichier GPS (erreur de direction, égarement, circulation sur voie non autorisée au vélos etc…). Le locataire se doit de vérifier ses capacités par rapport au choix du parcours. Le loueur ne peut être tenu responsable en cas d’accident ou tout autre dommage corporel subi par le locataire. Le Loueur ne peut être tenu responsable en cas de non respect du code de la route par le locataire.

Article 10 : Mise en œuvre du contrat

La prise d’effet du contrat et le transfert des risques et charges sur la chose louée débute au moment du retrait des Biens Loués par le Locataire pour se terminer à la restitution complète des Biens Loués conformément aux dispositions ci-après détaillées.
Dans le cas d’une restitution anticipée, au regard de la date prévue au contrat, le Locataire ne pourra prétendre à aucun remboursement. La mise à disposition et la prise en charge des Biens Loués se font au point de rendez-vous habituel du Loueur à La Motte d’Aigues à l’exception des clients ayant opté pour la livraison des biens par le Loueur. Le Locataire reconnaît que le Bien Loué est loué en parfait état de marche et s’engage à l’utiliser avec soin. En cas de défaillance technique du Bien Loué en cours de location, le Locataire ne pourra réclamer aucun dommage-intérêt au Loueur. Le Locataire déclare que les Biens Loués sont en bon état de fonctionnement, de propreté et de charge de la batterie ainsi constaté expressément par les parties lors de l’établissement de l’état des Biens Loués. Le Locataire devra formuler toute réclamation au Loueur lors de l’établissement dudit état, déclarant avoir eu personnellement toute latitude pour vérifier les Biens Loués (et notamment la bonne fixation de la selle et des pédales, le bon fonctionnement des freins, le bon état général du cadre et des pneumatiques) et les choisir conformément à ses besoins. En cas de défaillance des Biens Loués ou d’épuisement de la batterie en cours de location, le Locataire ne pourra réclamer aucun dommage et intérêt au Loueur.

Article 11 : Réservation – Annulation

Toute réservation donne lieu à la perception d’un acompte de 30%. Le Locataire a la faculté d’annuler une réservation dans les conditions suivantes :

  • plus de 30 jours avant la prestation : annulation sans motif et restitution de l’acompte,
  • de 30 jours à 48 h avant la prestation : à titre de dédommagement le Loueur conserve l’acompte versé,
  • moins de 48h avant la prestation : l’intégralité de la prestation est facturée, conformément au tarif en vigueur le jour de la location, au Locataire, qui s’oblige à la régler. Les frais d’annulation ne seront pas versés lorsque l’annulation est causée par la maladie dûment justifiée du Locataire.

Article 12 : Réparations

En cas de nécessité d’une réparation, le Locataire devra, dans la mesure du possible, se présenter au loueur. Il sera alors procédé à l’échange ou à la réparation. Le Locataire s’engage à ne pas intervenir sur les Biens Loués en cas de panne, à l’exception de crevaison, de l’utilisation de la bombe anti crevaison. Pour tout autre cause, le Locataire devra contacter sans délai le Loueur au numéro suivant +33 6 51 42 63 97. Seul le Loueur est apte à juger si une réparation relève de l’entretien dû à l’usure normale, à un vice caché et par conséquent à la charge du Loueur, ou si la réparation est due à des dommages subis par le matériel pendant la location, et par conséquent à la charge du Locataire et de lui faire supporter le montant correspondant. Le locataire sera ainsi tenu au paiement de tous les dommages occasionnés au vélo ou à ses accessoires durant la période de location.

Article 13 : Restitution

La restitution des Biens Loués se fera à l’échéance contractuelle étant précisé que pour les locations à la journée les Biens Loués doivent être restitués avant 18h30 (horaire haute saison*). Toute restitution tardive donnera lieu à l’application d’une pénalité forfaitaire égale au tarif d’une journée de location par demi- journée ou journée de retard. La restitution des Biens Loués se fera au point de livraison prévu au contrat par le Loueur. Si le Locataire conserve les Biens Loués au-delà de la période prévue au contrat sans avoir régularisé sa situation et/ou ne restitue pas les Biens Loués pendant les heures d’accueil du Loueur, il perd le bénéfice des garanties prévues au contrat et reste responsable jusqu’à la remise des Biens Loués au Loueur. Le Locataire s’engage à restituer les Biens Loués dans l’état dans lesquels il les a loués, excepté l’usure normale. La prolongation du contrat de location se fera sur demande expresse du Locataire au Loueur et obligatoirement avant la fin de la location. Le Loueur peut refuser la prolongation sans motif.

*Le Loueur se réserve le droit de modifier les horaires de restitution quelle que soit la période, le locataire en sera informé lors du retrait des biens loués.

Article 14 : Assistance du Loueur

Le locataire loue le vélo en parfait état de marche. Une bombe anti-crevaison est fournie pour chaque location permettant de faire face en cas de crevaison. Le locataire est donc responsable de ramener le vélo au point de location de départ. Toutefois, le locataire peut bénéficier d’une assistance du Loueur en cas de casse du vélo, d’incident ou d’accident pour rapatrier le vélo au point de départ.

L’assistance au rapatriement est gratuite en cas de problèmes inhérents au vélo, liés à un mauvais entretien ou à un défaut de fabrication. Hors ces cas de prise en charge, les problèmes de type déraillement, épuisement de la batterie, crevaison, casse suite à une mauvaise utilisation ne sont pas couverts. Dans ces cas, le locataire en supportera le coût fixé forfaitairement à 50 Euros TTC par intervention du Loueur.

Cette assistance est possible dans les jours et horaires d’ouverture du point de location. Elle est géographiquement limitée aux routes accessibles aux véhicules à moteur dans un rayon de 30 km depuis La Motte d’Aigues.

À défaut, le locataire fournira ses meilleurs efforts pour rejoindre une route accessible.

Article 15 : Responsabilité du Locataire – Dommages aux biens loués

Le Locataire est personnellement responsable des dommages qu’il cause à l’occasion de l’utilisation des biens loués. La responsabilité du Loueur ne pourra être mise en cause au titre de dommages subis ou causés par le/les vélos et Accessoires, sauf s’il est prouvé que ces dommages sont dus à un vice interne ou à un défaut d’entretien du/des vélos et Accessoires.
Le locataire déclare être titulaire d’une assurance personnelle en responsabilité civile qui garantit la responsabilité encourue à l’occasion de l’utilisation des Biens loués tant par lui-même, les personnes dont il a la garde que ses préposés. En outre, il déclare expressément écarter toute responsabilité du Loueur découlant de l’utilisation des Biens Loués, notamment en ce qui concerne les conséquences corporelles, matérielles et immatérielles des accidents de toute nature.

Le locataire ne bénéficie donc d’aucune couverture pour les dommages subis par la chose louée et engage personnellement sa responsabilité à raison desdits dommages, casse, perte et vol.

En cas de casse : Le locataire s’engage à restituer le matériel endommagé et celui-ci devra être reconnaissable et complet.Les dommages subis par le matériel seront facturés au locataire selon le tarif en vigueur annexé au présent contrat.

En cas de Vol : Le vol et la perte des biens loués ne sont pas couverts. Dans ce cas les biens loués perdus ou volés seront facturés au locataire sur la base de la valeur de remplacement à neuf figurant ci-après. En outre, le Locataire devra contacter sans délai le Loueur, déposer plainte auprès des autorités habilitées et fournir une photocopie du dépôt de plainte. En cas de vol par le Locataire, de détournement ou dommage quelconque résultant du non-respect des règles d’utilisation, de la réglementation en vigueur, ou des termes et conditions du présent contrat, le Loueur est habilité à exercer un recours pour la totalité du préjudice.

Article 16 : Éviction du Loueur

Les Biens Loués ne peuvent être ni cédés, ni remis en garantie. Le Locataire s’engage d’une façon générale à ne consentir à l’égard des Biens Loués aucun droit, réel ou autre, au profit de quiconque, susceptible d’en affecter la jouissance ou d’en limiter la disponibilité ou la pleine propriété du Loueur. Il s’engage à ne jamais transférer le contrat de location, ni vendre, hypothéquer ou mettre en gage le vélo, son équipement, ou son outillage, ni les traiter d’une manière à porter préjudice au Loueur. Toute violation de l’un de ces engagements autorise le Loueur à mettre le Locataire en demeure de restituer le véhicule sans délai.

Article 17 : Loi informatiques et libertés

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’usage exclusif de CYCLOLUB dont le siège social est à La Motte d’Aigues. Conformément à la loi, le Locataire dispose d’un droit à rectification aux informations qui le concernent en s’adressant à CYCLOLUB. Le Locataire peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

Article 18 : Différent – Médiation

En cas de contestation quelconque relative à l’exécution, l’interprétation ou la résiliation du présent contrat, le Tribunal compétent sera celui du siège social du Loueur auquel les parties attribuent une compétence exclusive.

Fait à Mallemort le 24 janvier 2021

ANNEXE :

Nomenclature des pièces dégradées en € TTC
Les tarifs ci-dessous sont donnés à titre indicatifs et sont à considérer comme « à partir de »… Ils peuvent faire l’objet de révision à n’importe quel moment et entrer en vigueur sans que les tarifs présents ci-dessous aient été actualisés.

Réparation et échange de pièces :

  • Coût de main d’œuvre 65 € (soit 1h) pour les interventions techniques de produits complexes
  • Coût de main d’œuvre 35 € (soit 1/2h) pour les interventions techniques de produits non complexes
  • Lavage : 5€
  • Vélo O2feel iSwan Adventure : 2899€
  • Batterie VAE : 699€
  • Fourche : 150€
  • Pédalier : 100€
  • Roue avant : 100 €
  • Roue arrière : 100€
  • Manette / Vitesse : 20€
  • Guidon : 45€
  • Contrôleur : 150€
  • Dérailleur : 55€
  • Câblage électrique : 50€
  • Système de frein hydraulique : 160€
  • Pneus : 30€
  • Disque de frein : 40€
  • Selle : 15€
  • Chaîne : 30€
  • Poignée guidon : 15€
  • Levier de frein VAE : 90€
  • Garde boue : 20€
  • Pare-chaîne : 15€
  • Éclairage avant : 38€
  • Eclairage arrière : 25€
  • Catadioptre : 5€
  • Pédale : 25€
  • Béquille : 25€

Accessoires à remplacer en cas de dégradation :

  • Siège enfant : 60€
  • Chaîne anti-vol : 35€
  • Casque : 40€
  • Bombe anti-crevaison : 8.50€
  • Sacoche : 50€
  • Panier : 50€
  • Support smartphone : 25€